Texte Fondamental • République d'Hydrasbury
Constitution de la Ville
« Ex Flammis Orior » — Retrouvez ci-dessous l'intégralité des articles régissant l'organisation, les institutions et les droits de notre métropole souveraine.
Sommaire des Titres
Préambule
Hydrasbury est une métropole souveraine, membre de Marolac Métropole. Elle prône le dynamisme économique, le rayonnement international et le respect de son patrimoine architectural. La présente Constitution régit l'organisation de la ville, le statut de ses citoyens et le fonctionnement de ses institutions.
TITRE I — FONDEMENTS ET SYMBOLES
Article 1 : Hydrasbury est une république oligarchique, marchande et internationale, membre de Marolac Métropole. Son emblème officiel est l'Hydre de Lerne et sa devise est « Ex Flammis Orior ».
Article 2 : La ville se compose de plusieurs quartiers aux règles architecturales strictes : le centre historique (styles haussmannien et victorien), le quartier d'affaires (ultra-moderne), le pôle sportif et le campus universitaire.
TITRE II — DU POUVOIR CENTRAL ET DE LA MAIRIE
Article 3 : Le Maire détient la plénitude de la souveraineté et de l'autorité publique. Il dispose de l'ensemble des pouvoirs exécutifs, administratifs et de régulation au sein de la ville.
Article 4 (Suprématie Municipale) : La Mairie est l'entité absolue au niveau municipal. Nulle personne, organisation ou institution locale n'est au-dessus de la Mairie ni des décisions qu'elle prend. Les lois, arrêtés et projets décidés en Mairie sont d'application immédiate et absolue.
Article 5 (Ordre Métropolitain) : Seul le Conseil Métropolitain de Marolac Métropole se place au-dessus des décisions municipales d'Hydrasbury et prévaut sur la législation locale en cas de conflit textuel.
Article 6 (Délégation de pouvoir) : Le Maire peut déléguer une partie de ses prérogatives aux acteurs de la gouvernance et de l'administration. Les représentants, administrateurs et délégués agissent exclusivement au nom et par autorité du Maire.
Article 7 : Le Maire dispose du pouvoir exclusif de décider du mode d'attribution des postes de gouvernance, d’administration et des services publics : il tranche librement entre la nomination directe et l'organisation d'élections.
Article 8 : La Mairie détient le monopole absolu sur les constructions et le développement urbain.
Article 9 : Le Maire et l'Adjoint sont seuls habilités à décerner les rangs honorifiques de Résident Notable et de Résident d'Honneur.
TITRE III — DU CONSEIL MUNICIPAL ET DU DROIT DE VOTE
Article 10 (Composition et Droit de Vote) : Siègent de droit au Conseil Municipal avec droit de vote lors des délibérations :
- Le Maire
- L'Adjoint au Maire
- Le Résident d'Honneur et élites urbaines
- Les Directeurs des Administrations de la ville
Article 11 (Rôle Consultatif des Citoyens) : Tous les citoyens d'Hydrasbury sont vivement invités et incités à assister aux séances du Conseil Municipal. Ils y disposent d'un rôle consultatif, leur permettant de prendre la parole, de proposer des idées et d'éclairer les débats de la Mairie.
TITRE IV — DU MONOPOLE ÉCONOMIQUE ET DES ÉVÉNEMENTS
Article 12 : L'entreprise Hydrasino détient le monopole absolu sur l'organisation des activités, divertissements et événements au sein de la ville d'Hydrasbury.
Article 13 : Aucune activité marchande festive, aucun jeu ni aucun événement public ne peut être organisé sans consultation préalable et intégration officielle de l'entreprise Hydrasino au projet.
TITRE V — DE LA DÉLÉGATION DES POUVOIRS DE POLICE ET DE JUSTICE
Article 14 : Les fonctions de police, de justice et d'administration générale sont exercées par des acteurs désignés (juges, agents de police, administrateurs), agissant sous le contrôle direct du Maire et en son nom.
Article 15 : En cas de vacance d'un poste ou de révocation d'un délégué, l'intégralité des pouvoirs et prérogatives rattachés au poste reviennent de plein droit au Maire.
TITRE VI — DES REPRÉSENTANTS, ÉLECTIONS ET RÉFÉRENDUMS
Article 16 : Le rôle d'Élite Urbaine est attribué chaque mois via une élection organisée sur le Discord officiel ou directement en jeu. Seuls les Résidents Notables peuvent poser leur candidature.
Article 17 : L'Élite Urbaine obtient un siège au Conseil Municipal et au Conseil Métropolitain aux côtés du Maire et de son Adjoint.
Article 18 : Le rang de Résident d'Honneur constitue la plus haute distinction de la ville. Le titulaire siège de droit au Conseil Municipal, et son nom est immortalisé sur la Place des Résidents d'Honneur.
Article 19 (Du Référendum) :
Un référendum peut être initié soit directement par le Maire, soit par l'initiative populaire de citoyens détenant au minimum le rang de Résident Notable.
Si la consultation populaire recueille la majorité absolue (plus de 50 % des suffrages exprimés), la Mairie a l'obligation légale d'engager les moyens nécessaires pour étudier et mettre en œuvre le projet voté.
TITRE VII — DE L'URBANISME ET DE LA PROPRIÉTÉ
Article 20 : Aucun impôt ni taxe de séjour n'est prélevé. L'accès à la propriété s'effectue uniquement par l'achat initial du bien ou de la parcelle.
Article 21 : Tout projet de construction ou d'aménagement soumis par un citoyen doit faire l'objet d'une demande officielle et d'une validation préalable auprès de la Mairie.
Article 22 : Tout propriétaire constatant un (1) mois d'inactivité injustifiée (sans préavis déposé auprès de la Mairie) verra ses biens et parcelles saisis d'office par la municipalité.
TITRE VIII — DE LA JUSTICE ET DES SANCTIONS
Article 23 : La justice est rendue au nom du Maire par le Tribunal municipal, pour le peuple d'Hydrasbury.
Article 24 : Le grief, le vol, les meurtres hors zones autorisées et les constructions non approuvées sont strictement interdits.
Article 25 : Les infractions sont punies selon la gravité des faits : avertissement public, amende, confiscation des biens ou expulsion définitive (bannissement municipal).